J.O. 54 du 5 mars 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03884

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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)


NOR : PRMX0300566V



Ces publications sont en vente :

- sur place :

- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. :

libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;

- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;

- par correspondance à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00 - service des commandes) ;

- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR (envoi en colissimo) pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage : Réf. signalée avant le prix.

La Documentation française a mis en vente du 21 au 27 février 2003 :


I. - OUVRAGES

Le Répertoire de l'administration française 2003

61e édition

La Documentation française


Vous recherchez le responsable de la communication d'un ministère, vous voulez connaître le responsable des stages d'une école de la fonction publique, vous souhaitez contacter la direction départementale de l'équipement de la Marne... Avec plus de 11 000 services et 13 000 responsables de l'administration en France métropolitaine et dans les DOM-TOM, la nouvelle édition du Répertoire de l'administration française deviendra l'outil indispensable pour vos relations avec l'administration.

Retrouvez dans cette 61e édition : l'organigramme et les coordonnées du Gouvernement et des cabinets ministériels, les sites internet de la fonction publique, les adresse mél des principaux responsables, les noms des responsables et l'organisation des administrations centrales et des services déconcentrés, les coordonnées et la structure des principaux établissements publics.

2003, la Documentation française, 696 p. - 36 EUR. - ISBN : 2-11-005306-2. - Gencod : 9 782110 053060.


Enfants, consommation et publicité télévisée

Monique Dagnaud

La Documentation française


Immergé dans un bain médiatique continu, l'enfant grandit dans un climat culturel profondément déterminé par la télévision, notamment par les écrans publicitaires qu'elle multiplie à son intention, en le considérant avant tout comme un consommateur potentiel. Il devient ainsi un acteur courtisé de l'économie marchande. Avec l'essor des technologies de l'information et de la communication, l'univers médiatique renforce son influence sur les jeunes ; il est désormais un support important de leur culture, de leur socialisation et de leur éducation.

L'auteure, dans une étude plus particulièrement centrée sur les enfants de six à quatorze ans, s'appuie sur les nombreux travaux disponibles en la matière et décrit l'ensemble des moyens mis en oeuvre par la publicité télévisuelle en direction du jeune consommateur. Elle explicite comment - mais aussi dans quelle mesure - cette publicité le marque dans son appréhension et sa représentation du monde. Elle envisage aussi les pistes qui devraient fournir aux jeunes les connaissances et les armes critiques leur permettant de vivre au mieux dans une société induite par l'économie de marché et de l'aborder en citoyen.

2003, la Documentation française, collection « Les Etudes de la Documentation française », série : « Société », 110 p. - 12,50 EUR. - ISBN : 2-11-005298-8. - Gencod : 9 782110 052988.


La Politique de lutte contre le sida 1994-2000

Rapport de l'instance d'évaluation présidée

par Christian Rollet

Conseil national de l'évaluation

Commissariat général du Plan


L'instance d'évaluation présidée par Christian Rollet, inspecteur général des affaires sociales, a étudié la politique de lutte contre le sida menée en France depuis le milieu des années quatre-vingt-dix dans trois domaines : la prévention, l'accès aux soins et l'exercice de la solidarité auprès des personnes atteintes. Exceptionnelle à plusieurs titres, cette politique, à travers ses ambitions, l'importance des moyens engagés ou encore la nécessaire priorité donnée à la prévention, offrait un terrain particulièrement riche pour l'évaluation. Le bouleversement lié à la découverte des traitements hautement actifs en 1996 n'a fait qu'ajouter à l'intérêt de cet exercice, celui de l'analyse de la capacité de la politique à s'adapter à un contexte profondément modifié.

A travers l'analyse des succès de cette politique (la mobilisation des acteurs, l'accès au traitement et le respect des libertés publiques) et des aspects plus nuancés, voire négatifs (la défaillance du système d'information, les disparités entre les territoires et les groupes sociaux, les difficultés à cibler l'action), le rapport porte un regard global sur l'action des pouvoirs publics et propose des inflexions ou des consolidations de la politique de lutte contre le sida.

En outre, au moment où le Gouvernement s'apprête à mettre en place une loi quinquennale de programmation en santé publique, il ambitionne de dégager des principes d'action transposables à bien d'autres maladies.

2003, la Documentation française, 528 p. - 20 EUR. - ISBN : 2-11-005346-1. - Gencod : 9 782110053466.


Retraite : choix individuels et solidarité

Colloque organisé par le conseil d'orientation

des retraites le 17 octobre 2002

Conseil d'orientation des retraites


Le développement de possibilité de choix individuels au sein du régime de retraite est souvent évoqué dans la perspective d'une réforme de l'assurance vieillesse : retraite à la carte, retraite choisie, etc.

Accroître la liberté individuelle dans la détermination des parcours de vie, proposer davantage de souplesse dans le choix du moment et des modalités de passage de l'activité à la retraite, permettre l'octroi de droits individualisés en contrepartie de contributions facultatives correspond sans doute à des attentes de plus en plus fréquemment exprimées dans l'opinion.

Le Conseil d'orientation des retraites considère que cet objectif doit être pris en compte dans les évolutions à venir de notre système de retraite.

Cette demande est-elle aussi présente dans toutes les catégories sociales ? Quelles sont les conditions à remplir au point de vue de l'emploi et du droit du travail pour que cette liberté ait un contenu réel ? Peut-on envisager le droit de partir sans aucune condition d'âge ? Quel serait le coût éventuel, pour les régimes, de nouvelles facultés de choix individuels ? Seraient-elles compatibles avec les exigences de pilotage des régimes ? Les mesures et actions propres à assurer l'équilibre financier des régimes de retraite doivent-elles être définies préalablement à d'éventuelles mesures d'assouplissement ou un même système peut-il résoudre à la fois les problèmes d'équilibre financier et assurer la liberté de choix ? Comment les autres pays abordent-ils ces sujets ?

Telles sont les principales questions que le conseil d'orientation des retraites s'est proposé d'éclairer au cours d'un colloque spécifique, afin de débattre des réponses à apporter aux aspirations nouvelles des assurés.

2003, la Documentation française, 116 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005305-4. - Gencod : 9 782110 05305 3.


Ouvrages du Conseil de l'Europe

L'Europe judiciaire

Conseil de l'Europe


La liberté accrue de voyager en Europe conduit inévitablement à un recours plus important aux tribunaux dans les matières civiles et pénales. Trouver réunies en un seul document les informations essentielles concernant la structure et le fonctionnement d'un aussi grand nombre de pays, c'est disposer d'un outil inestimable. Ce livre est également d'un grand intérêt pour les universitaires qui relèvent des différents systèmes du droit en Europe.

2000, Conseil de l'Europe, 352 p. - 27,44 EUR. - ISBN : 92-871-4244-0. - Gencod : 9 789287 142443.


L'Exécution des arrêts de la Cour européenne

des droits de l'homme

Conseil de l'Europe

Elisabeth Lambert-Abdelgawad


La force obligatoire des arrêts constitue une disposition essentielle de la Convention européenne des droits de l'homme. Elle implique que, lorsqu'une violation a été établie, il incombe à l'Etat concerné de prendre non seulement des mesures individuelles pour remédier, vis-à-vis du requérant, aux conséquences de la violation, mais aussi des mesures générales pour éviter la répétition de la violation constatée. On trouvera dans cette étude une analyse des mesures individuelles et générales adoptées par les Etats pour se conformer aux arrêts de la cour et aux procédures de contrôle du comité des ministres, rendues publiques dans des résolutions spécifiques.

2003, Conseil de l'Europe, collection « Dossiers sur les droits de l'homme », no 19, 56 p. - 8 EUR. - ISBN : 92-871-5016-8. - Gencod : 9 789287 150165.


Le Droit de vote individuel des femmes

Une exigence démocratique

Conseil de l'Europe


Constatée dans plusieurs des nouveaux pays démocratiques de l'Europe (CEI, pays Baltes, République fédérale de Yougoslavie) lors de missions d'observation d'élections conduites par le Conseil de l'Europe et l'OSCE depuis 1995, la pratique du « vote patriarcal » est une coutume qui permet aux hommes d'accompagner les femmes de leur famille dans l'isoloir ou de voter à leur place. Ce vote dénie aux femmes leur droit au secret du vote et contribue pour une large part à leur exclusion de la vie politique. Cette étude dénonce pays par pays cette pratique partout où elle se perpétue.

2003, Conseil de l'Europe, collection « Les Institutions démocratiques en action », 54 p. - 8 EUR - ISBN : 92-871-5039-70. - Gencod : 9 89287 150394.


La Prévention de la violence dans le sport

Conseil de l'Europe

Manuel Comeron


Ce petit manuel propose une série d'actions concertées, inspirées d'expériences en cours, permettant de mettre en place des activités de prévention adaptées aux besoins locaux.

2003, Conseil de l'Europe, collection « Réponses à la violence quotidienne dans une société démocratique », 55 p. - 8 EUR. - ISBN : 92-871-5037-0. - Gencod : 9 789287 150370.


Droits sociaux fondamentaux

Jurisprudence de la Charte sociale européenne

2e édition

Conseil de l'Europe

Lenia Samuel


Pour chaque droit garanti par la charte, sont présentées les règles de fond correspondantes et l'interprétation qui en est faite. Grâce à des exemples concrets, l'ouvrage expose la portée réelle des dispositions de la charte et offre un panorama des diverses situations régnant dans les Etats l'ayant ratifiée. Cet ouvrage est destiné à tous les juristes concernés par la Charte sociale européenne, et, plus généralement, à tous ceux qui sont intéressés par les droits de l'homme, en particulier économiques et sociaux, et par leur respect en Europe.

2002, Conseil de l'Europe, 516 p. - 28 EUR. - IBSN : 92-871-4931-3. - Gencod : 9 789287 149312.


De la théorie à la pratique

La Charte européenne des langues régionales

ou minoritaires


Conférence internationale organisée par le ministère néerlandais de l'intérieur et des relations du royaume et le Conseil de l'Europe.

Noordwijkerhout (Pays-Bas), 30 novembre-1er décembre 2001.

2003, Conseil de l'Europe, collection « Langues régionales ou minoritaires », no 3, 127 p. - 12 EUR. - ISBN : 92-871-5043-56. - Gencod : 9 789287 150431.

Aider les apprenants à apprendre : à la recherche de stratégies d'enseignement et d'apprentissage dans les classes de langues en Europe.


Conseil de l'Europe

Vee Harris


2002, Conseil de l'Europe, 248 p. - 15 EUR. - ISBN : 92-871-5022-3. - Gencod : 9 789287 150226.


Figures de l'interculturel dans l'éducation

Conseil de l'Europe

Jean-Michel Leclercq


Les différents champs de l'interculturel décrits dans la brochure sont les suivants : la confrontation à la différence dans la lutte contre les discriminations, la communication dans un contexte de pluralisme des langues et des médias, une réflexion critique sur l'enseignement de l'histoire et une pratique pédagogique innovante.

2003, Conseil de l'Europe, collection « Réponses à la violence quotidienne dans une société démocratique », 83 p. - 8 EUR. - ISBN : 92-871-5013-3. - Gencod : 9 789287 150134.


Politiques culturelles en Europe :

une approche comparative

Conseil de l'Europe

Mario d'Angelo, Paul Vespérini


Ce manuel présente, sous une forme comparative, les grandes tendances d'évolution des gestions publiques de la culture en Europe. Il s'agit du premier volume de la série « Formation » à l'intention des formateurs et des étudiants de management culturel ainsi que des décideurs politiques et des acteurs de la coopération culturelle en Europe.

1998, Conseil de l'Europe, série « Formation »n 236 p. -12,96 EUR.- ISBN : 92-871-3390-5. - Gencod : 9 789287 133908.


La Culture au coeur

Contribution au débat sur la culture

et le développement en Europe

Conseil de l'Europe


L'objet de ce rapport est de mettre en évidence les deux priorités indissociables qui se présentent aux gouvernements d'aujourd'hui : réintégrer dans la société les millions d'Européens déshérités qui se trouvent marginalisés et placer la politique culturelle au coeur de l'action gouvernementale. Les conclusions de ce rapport s'adressent aux responsables politiques et aux pouvoirs publics européens, ainsi qu'à tous ceux qui oeuvrent dans le domaine de la culture et du développement, qui y trouveront des enseignements pour guider leur réflexion.

1998, Conseil de l'Europe, 424 p. - 18,29 EUR. - ISBN : 92-871-3335-2. - Gencod : 9 789287 133359.


Guide pour la préparation, l'utilisation

et l'assurance de qualité des composants sanguins

Recommandation no R (95) 15

Conseil de l'Europe


Document de référence pour les services de transfusion sanguine, ce guide constitue la base d'un grand nombre de lignes directrices nationales en Europe. Il est également d'un précieux apport pour les législateurs, le personnel de santé en général.

2003, Conseil de l'Europe, 283 p. - 19 EUR - ISBN : 92-871-5074-5. - Gencod : 9 789287 150745.


Alimentation et soins nutritionnels dans les hôpitaux :

comment prévenir la dénutrition

Rapport et recommandations du comité d'experts sur la nutrition,

la sécurité alimentaire et la protection des consommateurs

Protection sanitaire du consommateur

Conseil de l'Europe


Ce rapport examine les principaux obstacles aux soins nutritionnels en milieu hospitalier et recommande des mesures pour les surmonter.

2002, Conseil de l'Europe, 202 p. - 19 EUR. - ISBN : 92-871-5052-4. - Gencod : 9 789287 150523.


Promouvoir les partenariats entre villes

et régions de l'Europe du Sud-Est

Forum des villes et régions de l'Europe du Sud-Est

8e forum économique

Istanbul (Turquie), 2-3 novembre 2001

Résumé des débats

Conseil de l'Europe


Forum organisé dans le cadre du pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe.

2002, Conseil de l'Europe, collection « Etudes et travaux », no 79, 104 p. - 10 EUR. - ISBN : 92-871-5050-8. - Gencod : 9 789287 150509.


Promouvoir les partenariats entre villes

et régions de l'Europe du Sud-Est

Forum des villes et régions de l'Europe du Sud-Est

9e forum économique

Novi Sad (République fédérale de Yougoslavie), 18-20 avril 2002

Résumé des débats

Conseil de l'Europe


Forum organisé dans le cadre du pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe.

2002, Conseil de l'Europe, collection « Etudes et travaux », no 80, 90 p. - 10 EUR. - ISBN : 92-871-5047-8. - Gencod : 9 789287 150479.


Integration of the European Spaces

Intégration des grands espaces européens

Proceedings

Actes

Thessalonica (Greece), 25-26 June 2001

Thessalonique (Grèce), 25-26 juin 2001



Conseil de l'Europe


Textes en anglais et en français.

2002, Conseil de l'Europe, collection « European Regional Planning », no 65, collection « Aménagement du territoire européen », no 65, 194 p. - 19 EUR. - ISBN : 92-871-5034-6. - Gencod : 9 789287 150349.


The Protection of national minorities by their kin-state

La Protection des minorités nationales par leur Etat-parent

European Commission for democracy through law

Commission européenne pour la démocratie par le droit


Textes en anglais et en français.

2003, Conseil de l'Europe, collection « Science et technique de la démocratie », no 32, 424 p. - 28 EUR. - ISBN : 92-871-5082-6. - Gencod : 9 789287 150820.


Constitutional implications of accession

to the European union

Les Implications constitutionnelles de l'adhésion

à l'Union européenne

European Commission for democracy through law

Commission européenne pour la démocratie par le droit


Textes en anglais et en français.

2003, Conseil de l'Europe, collection « Science et technique de la démocratie », no 31, 149 p. - 23 EUR. - ISBN : 92-871-5042-7. - Gencod : 9 789287 150424.


II. - REVUES

Dossiers de l'audiovisuel

Institut national de l'audiovisuel (INA)

La Justice saisie par la télévision

Sous la direction de Guy Pineau


Télévision et justice entretiennent des relations complexes. La justice étant publique, les médias se doivent d'informer le citoyen de son actualité. Mais dans le souci de montrer la vérité, voire de la rechercher, les journalistes télescopent souvent le cours de la justice, lent et ritualisé, antinomique des « coups » médiatiques recherchés par les rédactions pour faire de l'Audimat.

Viol du secret de l'instruction, conclusions hâtives, manque d'objectivité et de rigueur, autant de reproches faits aux médias. Pourtant, combien d'affaires seraient restées enfouies sans l'acharnement de journalistes à les mettre en lumière ?

Une chose est claire : la justice passionne le public qui suit avec délectation les faits divers, les affaires, les grands procès historiques comme les fictions de tout poil qui dévoilent la justice sur le petit écran. Cet engouement révélerait-il un désir du téléspectateur de s'éduquer au cérémonial de la justice ?

Dans ce dossier, coordonné par Guy Pineau, chercheur en communication, avocats, magistrat, journalistes et chercheurs livrent leurs points de vue sur la manière de montrer l'activité judiciaire à la télévision et ouvrent le débat de la modernisation de la publicité de la justice.

« Dossiers de l'audiovisuel » no 107, janvier-février 2003, 72 p. - 10,60 EUR. - Gencod : 3 303338 601077.


Problèmes économiques

Les articles de référence pour comprendre l'économie

La Documentation française

Economie internationale


Aux frontières de l'économie :

Comment évalue-t-on l'économie criminelle ?

L'analyse économique de la guerre civile selon Paul Collier.

Délocalisation :

Les risques d'effets pervers des opérations de délocalisation.

Mondialisation :

Démocratiser la mondialisation.

Entreprises :

Les défaillances d'entreprises sont reparties à la hausse en 2002.

« Problèmes économiques » no 2798, mercredi 26 février 2003, 32 p. - 3 EUR. - Gencod : 3 303332 027989.


Revue française d'administration publique

Ecole nationale d'administration (ENA)

La Mémoire de l'administration

Coordonné par Renaud Dorandeu


Avant-propos.

Introduction.

Le passé et l'avenir de l'administration publique.

Acteurs et mémoires d'acteurs :

Une mémoire fonctionnelle ;

Pour une sociologie historique des sciences de gouvernement ;

Archives constitutionnelles et mémoire de la République ;

Le comité d'histoire de l'Ecole nationale d'administration ;

Encadré : le comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative.

Les politiques de l'archivage :

- République et archives ;

- administration et archives aujourd'hui ;

- la mémoire du travail gouvernemental.

Mémoire et action publique :

Les modernisateurs dans l'administration d'après-guerre. L'écriture d'une histoire héroïque ;

Aux origines des politiques de réforme administrative sous la Ve République : la construction du « souci de soi de l'Etat ».

Chroniques :

Chronique de l'administration ;

Chronique du secteur public économique.

Informations bibliographiques.

Abstracts.

« Revue française d'administration publique » no 102, avril-juin 2002, 360 p. - 14,80 EUR. - ISSN : 0152-7401.